Mentions Légales

1) Informations éditeur

Editeur:

Dénomination sociale de la société :

CLINIQUE VETERINAIRE PASCAL GOERLINGER
Adresse de la société propriétaire du site :
3 boulevard de Provence 57070 METZ
Tel.: 03 87 74 59 58
Contact : contact@clinvetmetz.fr
RCS Metz TI 400 103 222
SIRET 400 103 222 00024
SIREN 400 103 222
TVA INTRA COMMUNAUTAIRE FR5640010322200024

Une inscription personnelle au tableau de l’Ordre régional des vétérinaires est nécessaire afin d’exercer:
( Conseil national de l’Ordre des vétérinaires – 34 rue Bréguet – 75011 Paris )
Docteur Pascal Goerlinger n° ordinal : 10768
Docteur Christine Goerlinger n° ordinal : 18026

Directeur de la publication :

(désigné comme le représentant légal de l’entreprise éditrice ou personne juridiquement responsable pénalement du site):
Dr Pascal GOERLINGER

Responsable de la rédaction /webmestre :
(personne qui gère la rédaction et techniquement le site et peut supprimer des données individuelles sur les visiteurs du site):

contact@desclicsinfo.fr

Déclaration CNIL : N° 1640660 v 0

2) Informations hébergeur

Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
+33 (0)9 72 10 11 12

3)Le traitement des données personnelles

Le site n’a pas pour vocation et ne permet pas de créer un compte. Cependant vous pourrez nous contacter par téléphone ou plus exceptionnellement par Mail. A ce titre les données que vous nous transmettrez ne serviront qu’au traitement de votre demande. Les informations que vous communiquez sont nécessaires pour répondre à votre demande et sont destinées aux services en charge d’y répondre et à des fins de suivi de cette demande.

Destinataires des données

Les destinataires de données sont le personnel de la clinique exclusivement. A titre de maintenance le sous-traitant responsable du logiciel vétérinaire pourra exceptionnellement y avoir accés sans avoir l’autorisation de diffusion à tiers.

Durée de conservation des données

La durée de traitement des données est limitée au temps pendant lequel votre animal est soigné au sein de notre clinique, étant entendu que vous pouvez demander leurs modifications et leurs suppressions à tout moment.

4) Conditions générales d’utilisation ou notice légale

Avertissement / exclusion de responsabilité

Ce site web http://www.clinvetmetz.fr/ a été créé pour fournir des informations générales sur la société clinique veterinaire Goerlinger et les services proposés par cette société .

Bien que clinique veterinaire Goerlinger s’efforce de diffuser des informations fiables et actualisées sur le Site, clinique veterinaire Goerlinger ne garantit pas l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.
En outre, clinique veterinaire Goerlinger ne pourrait être tenue pour responsable, de quelque manière que ce soit, des préjudices directs, indirects ou fortuits, des dommages et intérêts indirects ou dissuasifs, résultant de l’accès au Site, de l’utilisation du Site, incluant toute détérioration ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, de l’interprétation ou de l’incapacité à utiliser les informations provenant directement ou indirectement du Site.
De plus, clinique veterinaire Goerlinger ne pourrait être tenue pour responsable, de quelque manière que ce soit, pour l’inexactitude ou les manques d’informations présentes sur le Site. Ceci s’applique en particulier aux informations traitant des services de clinique veterinaire Goerlinger.

clinique veterinaire Goerlinger se réserve le droit de modifier, de corriger le contenu de ce Site ou d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site, temporairement ou de façon permanente, à tout moment et sans préavis et pour n’importe quelle raison. clinique veterinaire Goerlinger ne pourra être tenue pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications, interruptions ou suspensions.

De même les News sont diffusées à titre informatif et gracieux, en aucun cas l’éditeur, clinique veterinaire Goerlinger, ne pourrait être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou délais, et de toutes leurs conséquences directes et indirectes.
Propriété intellectuelle

Tous les textes, éléments graphiques, images, vidéos contenus dans ce Site, leur présentation ainsi que leur assemblage, sont la propriété exclusive de clinique veterinaire Goerlinger ou de leurs auteurs.

L’utilisation, la reproduction et la diffusion de ces informations ou de tout ou partie des éléments composant ce Site sans autorisation préalable écrite de clinique veterinaire Goerlinger ou de leurs auteurs sont strictement interdites.

Le Site est la propriété exclusive de clinique veterinaire Goerlinger et l’utilisation non autorisée de ces informations est strictement interdite. Sauf indication contraire, le téléchargement des documents est seulement autorisé par clinique veterinaire Goerlinger pour un usage strictement personnel et non commercial, et les copies qui en découleront ne devront pas faire l’objet de distribution ou rediffusion, et devront conserver et/ou faire apparaître toute indication du droit d’auteur ou de droit de propriété intellectuelle de clinique veterinaire Goerlinger. L’utilisation, la reproduction et la diffusion de ces informations et de tout ou partie des éléments composant le Site pour tout autre usage sont strictement interdits sans autorisation écrite de clinique veterinaire Goerlinger. A l’exception de l’autorisation limitée résultant des présentes conditions, l’utilisateur s’interdit notamment toute modification, reproduction, transmission, du contenu du Site, y compris les textes, images, supports sonores ou vidéos.

Aucune de ces dispositions ne doit être interprétée comme étant de nature à accorder un droit de licence ou tout autre droit sur la propriété intellectuelle de clinique veterinaire Goerlinger.

clinique veterinaire Goerlinger se réserve le droit de modifier et d’actualiser les dispositions de cette rubrique à tout moment.
Marques

Sauf indication contraire, tous les noms de produits et de services et autres marques, logos, slogans, qu’ils apparaissent ou non en lettres capitales ou suivis des sigles  » ou ‘, sont des marques enregistrées ou déposées appartenant à clinique veterinaire Goerlinger ou à leurs propriétaires respectifs ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toutes les informations, au sens large, contenues dans le Site, sont la propriété exclusive de clinique veterinaire Goerlinger.
Informations nominatives et autres informations

Les informations nominatives communiquées (telles que nom, prénom, e-mail, adresse et numéro de téléphone) sont confidentielles et à l’usage exclusif de clinique veterinaire Goerlinger. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, qui peut être exercé directement en envoyant un e-mail à contact@clinvetmetz.fr et clinique veterinaire Goerlinger s’engage à corriger/supprimer ces données dans les meilleurs délais.

Dans le cas où une personne consulterait le Site et nous adresserait des remarques, réponses, suggestions ou autres en ce qui concerne les informations présentées par clinique veterinaire Goerlinger, il est entendu que ces dernières informations ne seront pas considérées comme confidentielles et que clinique veterinaire Goerlinger aura le droit de reproduire, utiliser, divulguer et distribuer le contenu de ces propos à des tiers sans aucune limitation. clinique veterinaire Goerlinger aura en outre le droit d’utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenues dans ces propos, pour quelque but que ce soit, notamment pour le développement, la fabrication, le marketing des services incorporant telle information.
Liens vers d’autres sites

L’installation de liens hypertextes pointant vers le Site par d’autres sites web externes est soumise à l’autorisation préalable écrite de clinique veterinaire Goerlinger. Les liens « in-line » ou tout autre procédé visant à intégrer des parties de ce Site sur des sites de tiers sont également interdits, sauf autorisation préalable écrite de clinique veterinaire Goerlinger.

Ce Site contient également des informations provenant de tierces personnes et de liens vers d’autres sites web. clinique veterinaire Goerlinger ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de clinique veterinaire Goerlinger et ne pourra être tenu pour responsable de tous préjudices directs ou indirects ou fortuits, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ces informations provenant de tiers, ni du contenu des autres sites web reliés au Site par des liens hypertextes. Toute liaison avec les autres sites web, s’effectue sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Juridiction

Les conditions générales de vente présentées ci-dessus sont régies par le droit français. Toute contestation concernant ces conditions générales de vente à défaut d’accord amiable relèvera des tribunaux compétents.